Déposée le 6 octobre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAUSSADE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GENIAL JARDIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-46 du 17 novembre 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAUSSADE domicilié(e) 3 Rue de l'Arrivée - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 295 770 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque GENIAL JARDIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3057680.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAUSSADE, Société par actions simplifiée - 3 Rue de l'Arrivée - 75015 - PARIS - France - SIREN 343295770
PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle - 152, avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-46
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-47
Inscription le 21 octobre 2002 - Rejet partiel n°357563 - Publication au BOPI 2002-10-21
Inscription le 13 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432115 - Publication au BOPI 2006-04-13
Inscription le 13 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432113 - Publication au BOPI 2006-04-13
Inscription le 13 avril 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°432114 - Publication au BOPI 2006-04-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-19
Publication - Publication le 17 nov. 2000 au BOPI 2000-46
Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2010 n°2452992 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-10-13
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cueillers ; armes blanches ; rasoirs. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs par véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs. Cuir et imitations du cuir, ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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