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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAUSSADE
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BIONESSENCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

BIONESSENCE
CAUSSADE SAS

Numéro de dépôt :
3526514
Date de dépôt :
21/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2017
BIONESSENCE de CAUSSADE

Présentation de la marque BIONESSENCE

Déposée le 21 septembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAUSSADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIONESSENCE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAUSSADE domicilié(e) TOUR CIT, BP 215, 3 RUE DE L'ARRIVEE,75749 PARIS CEDEX 15 - 75749 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 295 770 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAUSSADE SAS domicilié(e) 4 A 8 AVENUE DE ROMORANTIN,41300 SALBRIS - 41300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIONESSENCE est expirée depuis le 21 septembre 2017.

CAUSSADE a également déposé les autres marques suivantes : POUR MON JARDIN ! , ALTORAT , UNIVERS-JARDIN , ATTILA , POUR MON JARDIN POUR MA PISCINE , BIOHYP-SOL , BIOSOL , Pastiflor , SERUMALG , SERUM'ALGUES


CAUSSADE SAS - TOUR CIT, BP 215, 3 RUE DE L'ARRIVEE,75749 PARIS CEDEX 15 - 75749 - France - SIREN 343295770


CAUSSADE SAS - 4 A 8 AVENUE DE ROMORANTIN,41300 SALBRIS - 41300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-21

Publication - Publication le 2 nov. 2007 au BOPI 2007-44

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

« Aliments pour bébés, herbes médicinales, tisanes, sucre à usage médical : tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, bains médicinaux, bandes, culottes ou serviettes hygiéniques, préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, parasiticides, alliages de métaux précieux à usage dentaire ».

« Produits agricoles ni préparés, ni transformés issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; produits horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, animaux vivants ; fruits et légumes frais issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus, semences (graines) ; plantes naturelles issues de l'agriculture biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus et fleurs naturelles, aliments pour animaux issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus, malt, gazon naturel, crustacés vivants, appâts vivants pour la pêche, céréales en grains non travaillés, arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux), agrumes issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus, bois bruts, plantes séchées pour la décoration, fourrages.