Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAUSSADE
/
BIOHYP-SOL
Marque expirée - Marque en non vigueur

BIOHYP-SOL
CAUSSADE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98733007
Date de dépôt :
15/05/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2018

Présentation de la marque BIOHYP-SOL

Déposée le 15 mai 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAUSSADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOHYP-SOL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAUSSADE domicilié(e) 3, rue de l'Arrivée,75015 PARIS (dossier no 2373420) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 295 770 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs Elysées,75008 PARIS (dossier no 2373420) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOHYP-SOL est expirée depuis le 15 mai 2018.

CAUSSADE a également déposé les autres marques suivantes : POUR MON JARDIN ! , ALTORAT , UNIVERS-JARDIN , ATTILA , POUR MON JARDIN POUR MA PISCINE , BIOSOL , Pastiflor , SERUMALG , SERUM'ALGUES , biOHPSOL


CAUSSADE Société par actions simplifiée - 3, rue de l'Arrivée,75015 PARIS (dossier no 2373420) - 75015 - France - SIREN 343295770


PRO.MARK Conseils en propriété Industrielle - 152, avenue des Champs Elysées,75008 PARIS (dossier no 2373420) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 21 mai 2008 n°2373420 - Publication au BOPI 2008-05-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-02

Inscription le 13 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432115 - Publication au BOPI 2006-04-13

Inscription le 13 avril 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°432114 - Publication au BOPI 2006-04-13

Inscription le 13 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432113 - Publication au BOPI 2006-04-13

Publication - Publication le 26 juin 1998 au BOPI 1998-26

Produits chimiques destiné à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculuture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques Substances diététiques à usage médical et aliments pour bébés : tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés, graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt : tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.