Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MON MAIS... VOTRE OXYGENE CAUSSADE SEMENCES
CAUSSADE SEMENCES, SA

Numéro de dépôt :
3151275
Date de dépôt :
26/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/02/2022
MON MAIS... VOTRE OXYGENE CAUSSADE SEMENCES de CAUSSADE SEMENCES

Présentation de la marque MON MAIS... VOTRE OXYGENE CAUSSADE SEMENCES

Déposée le 26 février 2002 par la Société Anonyme (SA) CAUSSADE SEMENCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MON MAIS... VOTRE OXYGENE CAUSSADE SEMENCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-15 du 12 avril 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAUSSADE SEMENCES domicilié(e) ZI de Meaux, BP 109 - 82303 - CAUSSADE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 846 050 052 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SA RAVINA domicilié(e) 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 10077 - 31703 - BLAGNAC CEDEX - France.

La marque MON MAIS... VOTRE OXYGENE CAUSSADE SEMENCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3151275.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MON MAIS... VOTRE OXYGENE CAUSSADE SEMENCES est expirée depuis le 26 février 2022.

CAUSSADE SEMENCES a également déposé les autres marques suivantes : CS , CAUSSADE SEMENCES L'AGRI-NERGIE


CAUSSADE SEMENCES, SA - ZI de Meaux, BP 109 - 82303 - CAUSSADE CEDEX - France - SIREN 846050052


SA RAVINA - 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 10077 - 31703 - BLAGNAC CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-32

Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15

Renouvellement sans limitation le 27 février 2012 n°2493308 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-02-27

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