Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
MES CEREALES VOTRE BIO CARBURANT CAUSSADE MON MAÏS VOTRE BIO CARBURANT CAUSSADE MON COLZA VOTRE BIO CARBURANT CAUSSADE NOS CULTURES, VOS BIOCARBURANTS!
Numéro de dépôt :
3345309
Date de dépôt :
24/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque MES CEREALES VOTRE BIO CARBURANT CAUSSADE MON MAÏS VOTRE BIO CARBURANT CAUSSADE MON COLZA VOTRE BIO CARBURANT CAUSSADE NOS CULTURES, VOS BIOCARBURANTS!
Déposée le 24 février 2005 par la Société Anonyme (SA) CAUSSADE SEMENCES à Directoire et Conseil de Surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MES CEREALES VOTRE BIO CARBURANT CAUSSADE MON MAÏS VOTRE BIO CARBURANT CAUSSADE MON COLZA VOTRE BIO CARBURANT CAUSSADE NOS CULTURES, VOS BIOCARBURANTS! »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 9 août 2005 - retrait total n°416555 - Publication au BOPI 2005-08-09
Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15