Déposée par voie électronique le 5 février 2020 par CAUSSA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CAUSSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-09 du 28 février 2020.
Le déposant est CAUSSA domicilié(e) Grandes Caves de Lyon - 69007 - LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Hugues POUZET domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque CAUSSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4620927.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAUSSA arrivera à expiration en date du 5 février 2030.
CAUSSA - Grandes Caves de Lyon - 69007 - LYON - France
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Hugues POUZET - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09
Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-40
Services d'importation et d'exportation notamment de boissons. Services d'importation et d'exportation de boissons alcoolisées, vins, champagnes, liqueurs, spiritueux. Services de représentation commerciale notamment de boissons, vins, champagnes. Services de promotion commerciale notamment de boissons, vins, champagnes. Services de publicité de et pour le compte de tiers, à savoir, services liés à la présentation sur un site informatisé accessible via des réseaux électroniques de marchandises et produits en matière d'approvisionnement de vins et de spiritueux ;
Services de livraison à domicile de vins. Services d'organisation de voyages, services d'agents de tourisme, d'organisation d'excursions, de voyages de découverte de l'activité vini-viticole, service d'organisation de voyages à but culturel et touristique, visites touristiques concernant le domaine de l'oenologie, visites de musées concernant le domaine de l'oenologie ;
Services de formation, divertissement, d'éducation, d'enseignement concernant le domaine de l'oenologie. Services de formation en particulier à l'oenologie. Organisation de séminaires, colloques, réunions pour faire connaitre et déguster les vins (divertissement). Services de dégustation de vins ( apprentissage). Services d' organisation de congrès, colloques, séminaires dans le domaine de l'oenologie. Services de planification et d'organisation de réceptions (divertissements).
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