Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UNITY
CAUSE PREMIERE

Numéro de dépôt :
93485540
Date de dépôt :
29/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2003

Présentation de la marque UNITY

Déposée le 29 septembre 1993 par la société CAUSE PREMIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UNITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-45 du 12 novembre 1993.

Le déposant est la société CAUSE PREMIERE domicilié(e) 33, rue Faidherbe, 75011 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 275 648 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET TONY-DURAND - France.

La marque UNITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93485540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNITY est expirée depuis le 29 septembre 2003.

CAUSE PREMIERE a également déposé les autres marques suivantes : ASSOCIATOR , FORUM EUROPEEN DES ASSOCIATIONS , CATHEDRA , SOS-DON , TELEDON , EURODON , PHONE RAISING , VIDEODON , SOUFFLOS , EUROFORUM


CAUSE PREMIERE - 33, rue Faidherbe, 75011 PARIS - France - SIREN 345275648


CABINET TONY-DURAND - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-10

Publication - Publication le 12 nov. 1993 au BOPI 1993-45

Ailes delta; amorces artificielles pour la pêche; amorces fulminantes (jouets); amorces pour pistolets (jouets); jeux d'anneaux; supports pour arbres de Noël; arbres de Noël en matières synthétiques; arêtes de skis; armes d'escrime; balançoires; balles de jeu; ballons de jeu; bandes de billard; bassins (piscines, articles de jeu ou de sport); gants pour batteurs (accessoires de jeux); baudriers d'escalade; biberons de poupées; bicyclettes fixes d'entraînement; dispositifs à marquer les points pour billards; billes de billard; billes pour jeux; blocs de construction (jouets); bobsleighs; bonbons à pétards; bottines-patins (combiné); porte-bougies pour arbres de Noël; boules de jeu; boyaux de raquettes; cannes à pêche; capsules fulminantes (jouets); cerfs-volants; chambres à air pour ballons de jeu; chambres de poupée; chevaux à bascule (jouets); cibles; clochettes pour arbres de Noël; jeux de construction; cordes de raquettes; objets de cotillon; craie pour queues de billards; crosses de golf (clubs de golf); crosses de hockey; appareils de culture physique; damiers; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries); dés (jeux); disques pour le sport;échiquiers; engins pour exercices corporels; épuisettes pour la pêche; étuis pour crosses de golf; exerciseurs (extenseurs); farces (attrapes); fart; filets (articles de sport); fixations de skis; flèchettes; fleurets pour l'escrime; flotteurs pour la pêche; fusils lance-harpons (articles de sport); gants (accessoires de jeux); gants d'escrime; gants de base-ball; gants de boxe; gants de golf; gobelets pour jeux; appareils de gymnastique; haltères; hameçons; hochets; jetons pour jeux; machinerie et appareils pour le jeu de quilles; jeux; jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision; jouets; jouets pour animaux domestiques; leurres pour la chasse ou la pêche; lignes pour la pêche; lits de poupées; maisons de poupées; marionnettes; masques d'escrime; masques de carnaval; masques de théâtre; mobiles (jouets); modèles réduits de véhicules; moulinets pour la pêche; nasses (engins de pêche); neige artificielle pour arbres de Noël; palets; palmes pour nageurs; parapentes; patins à glace; patins à roulettes;peaux de phoques (revêtements de skis); attirail de pêche; ours en peluche; pigeons d'argile (cibles); pistolets (jouets); planches à roulettes; planches à voile; planches pour le surfing; poupées; appareils de prestidigitateurs; procédés pour queues de billard; protège-coudes (articles de sport); protège-genoux (articles de sport); protège-tibias (articles de sport); queues de billard; quilles (jeu); quilles de billard; racines pour la pêche; racloirs pour skis; raquettes; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport); revêtements de skis; rouleaux pour bicyclettes fixes d'entraînement; sacs de cricket; skis; skis nautiques; skis pour le surfing; tables de billard; tables de billard à prépaiement; tables pour football de salon; tables pour tennis de table; matériel pour le tir à l'arc; tirs au pigeon; toboggan (jeu); toupies (jouets); tournettes pour cerfs-volants; traîneaux (articles de sport); tremplins (articles de sport); trictracs; trottinettes; vêtements de poupées; volants (jeux). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers); conseils en organisation et direction des affaires; affichage; agences d'import-export; agences d'informations commerciales;agences de publicité; analyse du prix de revient; bureaux de placement; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales; comptabilité; conseils en organisation et direction des affaires; consultation pour la direction des affaires; consultation pour les questions de personnel; consultation professionnelle d'affaires; courrier publicitaire; services de dactylographie; établissement de déclarations fiscales; décoration de vitrines; démonstration de produits; diffusion d'annonces publicitaires; diffusion (distribution) d'échantillons; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); estimation de bois sur pied; estimation en affaires commerciales; estimation en matière de laine; études de marché; expertises en affaires; gestion de fichiers informatiques; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles; informations d'affaires; investigations pour affaires; localisation de wagons de marchandises par ordinateur; location d'espaces publicitaires; location de machines et d'appareils de bureau; location de matériel publicitaire; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes; mise à jour de documentation publicitaire;organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; préparation de feuilles de paye; prévisions économiques; projets (aide à la direction des affaires); promotion des ventes (pour des tiers); publication de textes publicitaires; publicité; publicité radiophonique; publicité télévisée; recherche de marché; recherches pour affaires; recrutement de personnel; relations publiques; établissement de relevés de comptes; services de relogement pour entreprises; renseignements d'affaires; services de réponse téléphonique (pour abonnés absents); reproduction de documents; reproduction par héliographie; services de secrétariat; sondage d'opinion; information statistique; services de sténographie; tenue de livres; traitement de texte; transcription de communications; vente aux enchères; vérification de comptes.Actuariat; affacturage; affaires bancaires; affaires financières; affaires monétaires; affermage de biens immobiliers; agences de crédit; agences de logement (propriétés immobilières); agences de recouvrement de créances; agences en douane; agences immobilières; analyse financière; assurances; établissement de baux; caisses de prévoyance; services de cartes de crédits;services de cartes de débit; collectes; collectes de bienfaisance; constitution de capitaux; consultation en matière d'assurances; consultation en matière financière; cote en Bourse; courtage; crédit; crédit-bail; dépôt de valeurs; dépôt en coffres-forts; émission de bons de valeur; émission de chèques de voyage; épargne; estimation d'antiquités; estimation d'objets d'art; estimation de bijoux; estimation de timbres; estimation numismatique; estimations financières (assurances, banques, immobilier); expertises fiscales; services fiduciaires; services de financement; gérance de fortunes; garanties (cautions); gérance de biens immobiliers; informations en matière d'assurances; informations financières; investissement de capitaux; location d'appartements; location d'exploitations agricoles; organisation de loteries; opérations de change; opérations financières; opérations monétaires; paiement par acomptes; placement de fonds;; prêt (finances); prêt sur gage; caisses de prévoyance; recouvrement de loyers; transactions financières; transfert électronique de fonds; vérification de chèques

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.