CAUQUIL Yann, Louis BOUGET Philippe, Maurice, Auguste
Numéro de dépôt :
94522683
Date de dépôt :
01/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2004
Présentation de la marque ART & FIL DESIGNED BY B.C CREATION
Déposée le 1 juin 1994 par CAUQUIL Yann et BOUGET Philippe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ART & FIL DESIGNED BY B.C CREATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-28 du 15 juillet 1994.
Les déposants sont CAUQUIL Yann, Louis, domicilié(e) 13-17 rue Perquel, 95160 MONTMORENCY - France et BOUGET Philippe, Maurice, Auguste, domicilié(e) 2 Place de la Pierre-Levée, 95560 BAILLET en FRANCE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAUQUIL Yann S.C.M. B.C CREATION - France.
La marque ART & FIL DESIGNED BY B.C CREATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94522683.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART & FIL DESIGNED BY B.C CREATION est expirée depuis le 1 juin 2004.
CAUQUIL Yann, Louis - 13-17 rue Perquel, 95160 MONTMORENCY - France
BOUGET Philippe, Maurice, Auguste - 2 Place de la Pierre-Levée, 95560 BAILLET en FRANCE - France
CAUQUIL Yann S.C.M. B.C CREATION - France
Inscription le 17 octobre 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°177601 - Publication au BOPI 1994-10-17
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-47
Publication - Publication le 15 juil. 1994 au BOPI 1994-28
La tôle, le fil, et le tube métallique comme matériaux de fabrication.Sacs à mains, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housse pour vêtements, sacs à dos.En matières synthétiques: Nylon, simili cuirs et matières plastiques; Mobilier, cadres, tablettes, étagères, meubles penderie, meubles de rangements, meubles d'angles, meubles d'équipement pour la salle de bain.En bois et dérivés, jonc, osier, matières plastiques
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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