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Marques déposées par CAUQUELIN YVES
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FILET DOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FILET DOR
CAUQUELIN YVES

Numéro de dépôt :
1016655
Date de dépôt :
01/03/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FILET DOR

Déposée le 1 mars 1977 par CAUQUELIN YVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FILET DOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAUQUELIN YVES, domicilié(e) 186 Av. Aristide Briand ANTONY (SEINE). LAFON FRANCOIS, Moulin de Fourcon St Germain-Lès-Arpajon, SEINE ET OISE - France.

La marque FILET DOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1016655.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 29

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque FILET DOR est expirée depuis le 1 mars 1987.


CAUQUELIN YVES - 186 Av. Aristide Briand ANTONY (SEINE). LAFON FRANCOIS, Moulin de Fourcon St Germain-Lès-Arpajon, SEINE ET OISE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-027

Volailles tuées, plumées, présentées sous un filet.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.