Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARBALETE
Numéro de dépôt :
1466169
Date de dépôt :
29/10/1987
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
29/10/1997
Présentation de la marque ARBALETE
Déposée le 29 octobre 1987 par CAUQUELIN Franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « ARBALETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ARBALETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1466169.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARBALETE est expirée depuis le 29 octobre 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-43