Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIAG-IMMO-12-81
CAUMETTE (WILLIAM)

Numéro de dépôt :
3928812
Date de dépôt :
20/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/06/2022
DIAG-IMMO-12-81 de CAUMETTE (WILLIAM

Présentation de la marque DIAG-IMMO-12-81

Déposée le 20 juin 2012 par CAUMETTE (WILLIAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIAG-IMMO-12-81 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.

Le déposant est CAUMETTE (WILLIAM) domicilié(e) ROUTE DE SAINT AFFRIQUE - 12380 - SAINT SERNIN SUR RANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAUMETTE, M. CAUMETTE WILLIAM domicilié(e) ROUTE DE SAINT AFFRIQUE - 12380 - SAINT SERNIN SUR RANCE - France.

La marque DIAG-IMMO-12-81 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3928812.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIAG-IMMO-12-81 est expirée depuis le 20 juin 2022.


CAUMETTE (WILLIAM) - ROUTE DE SAINT AFFRIQUE - 12380 - SAINT SERNIN SUR RANCE - France


CAUMETTE, M. CAUMETTE WILLIAM - ROUTE DE SAINT AFFRIQUE - 12380 - SAINT SERNIN SUR RANCE - France


Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ;

Informations en matière de construction.