LE MAS DE SAINTE VICTOIRE
Présentation de la marque LE MAS DE SAINTE VICTOIRE
Déposée le 16 octobre 2008 par CAUMETTE Nicolas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « LE MAS DE SAINTE VICTOIRE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MAS DE SAINTE VICTOIRE est expirée depuis le 16 octobre 2018.
CAUMETTE Nicolas a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 21 nov. 2008 au BOPI 2008-47
Enregistrement avec modification - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23