PAYS DU SEMEUR BERNET
Présentation de la marque PAYS DU SEMEUR BERNET
Déposée le 13 juillet 1976 par monsieur Caumes (Gabriel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PAYS DU SEMEUR BERNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque PAYS DU SEMEUR BERNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 962006.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque PAYS DU SEMEUR BERNET est expirée depuis le 13 juillet 1986.
Caumes (Gabriel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-523