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Marques déposées par monsieur Caumes (Gabriel
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PAYS D OC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAYS D OC
M. Caumes (Gabriel)

Numéro de dépôt :
960485
Date de dépôt :
30/06/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PAYS D OC

Déposée le 30 juin 1976 par monsieur Caumes (Gabriel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PAYS D OC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Caumes (Gabriel domicilié(e) 45, chemin du Baron, Toulouse. - France.

La marque PAYS D OC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 960485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque PAYS D OC est expirée depuis le 30 juin 1986.

Caumes (Gabriel a également déposé les autres marques suivantes : FLINGUEUR , ROSE DES VENTS , LOUPIOTTE , SOUPIR , MATAMORE , CHARTA , LE CAOUEC , CACHOTAGE , CORDIALITE , PIVOINISSIME


M. Caumes (Gabriel) - 45, chemin du Baron, Toulouse. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-521

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, notamment les chrysanthèmes;substances alimentaires pour animaux;malt.