Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAPILLON DE MONNAIE
Monsieur CAUMES Gabriel

Numéro de dépôt :
1033919
Date de dépôt :
25/11/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PAPILLON DE MONNAIE

Déposée le 25 novembre 1977 par monsieur CAUMES Gabriel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PAPILLON DE MONNAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CAUMES Gabriel domicilié(e) 45 Chemin du Baron 31200 TOULOUSE - France.

La marque PAPILLON DE MONNAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1033919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque PAPILLON DE MONNAIE est expirée depuis le 25 novembre 1987.

CAUMES Gabriel a également déposé les autres marques suivantes : FLINGUEUR , ROSE DES VENTS , LOUPIOTTE , SOUPIR , MATAMORE , CHARTA , LE CAOUEC , CACHOTAGE , CORDIALITE , PIVOINISSIME


Monsieur CAUMES Gabriel - 45 Chemin du Baron 31200 TOULOUSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-027

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, notamment les chrysanthèmes, substances alimentaires pour les animaux, malt.