Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES SPAGHETTIS
Monsieur CAUMES Gabriel

Numéro de dépôt :
1047491
Date de dépôt :
25/11/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LES SPAGHETTIS

Déposée le 25 novembre 1977 par monsieur CAUMES Gabriel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LES SPAGHETTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CAUMES Gabriel domicilié(e) 45, Chemin du Baron - 31200 TOULOUSE - France.

La marque LES SPAGHETTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1047491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LES SPAGHETTIS est expirée depuis le 25 novembre 1987.

CAUMES Gabriel a également déposé les autres marques suivantes : FLINGUEUR , ROSE DES VENTS , LOUPIOTTE , SOUPIR , MATAMORE , CHARTA , LE CAOUEC , CACHOTAGE , CORDIALITE , PIVOINISSIME


Monsieur CAUMES Gabriel - 45, Chemin du Baron - 31200 TOULOUSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-047

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, notamment les chrysanthèmes, substances alimentaires pour les animaux, malt