Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE BALEZE
Numéro de dépôt :
1540756
Date de dépôt :
13/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/12/1998
Présentation de la marque LE BALEZE
Déposée le 13 décembre 1988 par CAUMES Gabriel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE BALEZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE BALEZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1540756.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BALEZE est expirée depuis le 13 décembre 1998.
CAUMES Gabriel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-01