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Marques déposées par monsieur CAUMES Gabriel
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LA BELLE PAULE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BELLE PAULE
Monsieur CAUMES Gabriel

Numéro de dépôt :
1014502
Date de dépôt :
30/11/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LA BELLE PAULE

Déposée le 30 novembre 1976 par monsieur CAUMES Gabriel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA BELLE PAULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CAUMES Gabriel domicilié(e) 45 Chemin du Baron 31200 TOULOUSE - France.

La marque LA BELLE PAULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1014502.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LA BELLE PAULE est expirée depuis le 30 novembre 1986.

CAUMES Gabriel a également déposé les autres marques suivantes : FLINGUEUR , ROSE DES VENTS , LOUPIOTTE , SOUPIR , MATAMORE , CHARTA , LE CAOUEC , CACHOTAGE , CORDIALITE , PIVOINISSIME


Monsieur CAUMES Gabriel - 45 Chemin du Baron 31200 TOULOUSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-023

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles notamment les chrysanth èmes, substances alimentaires pour les animaux, malt.