FRANCISCAIN DE BOURGES
Présentation de la marque FRANCISCAIN DE BOURGES
Déposée le 30 novembre 1976 par monsieur CAUMES Gabriel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FRANCISCAIN DE BOURGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque FRANCISCAIN DE BOURGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1009902.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque FRANCISCAIN DE BOURGES est expirée depuis le 30 novembre 1986.
CAUMES Gabriel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-016