Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXPANSIF
CAUMES Gabriel

Numéro de dépôt :
1338725
Date de dépôt :
16/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/01/1996

Présentation de la marque EXPANSIF

Déposée le 16 janvier 1986 par CAUMES Gabriel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EXPANSIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAUMES Gabriel, domicilié(e) Lieu-dit Carrelis, 82370 NOHIC - France.

La marque EXPANSIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1338725.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXPANSIF est expirée depuis le 16 janvier 1996.

CAUMES Gabriel a également déposé les autres marques suivantes : FLINGUEUR , ROSE DES VENTS , LOUPIOTTE , SOUPIR , MATAMORE , CHARTA , LE CAOUEC , CACHOTAGE , CORDIALITE , PIVOINISSIME


CAUMES Gabriel - Lieu-dit Carrelis, 82370 NOHIC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-26

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, notamment les chrysanthèmes;substances alimentaires pour les animaux; malt.