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Marques déposées par monsieur CAUMES Gabriel
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ENSOULEILHAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENSOULEILHAT
Monsieur CAUMES Gabriel

Numéro de dépôt :
1083128
Date de dépôt :
18/01/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ENSOULEILHAT

Déposée le 18 janvier 1979 par monsieur CAUMES Gabriel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ENSOULEILHAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CAUMES Gabriel domicilié(e) 45 Chemin du Baron 31200 TOULOUSE - France.

La marque ENSOULEILHAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1083128.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque ENSOULEILHAT est expirée depuis le 18 janvier 1989.

CAUMES Gabriel a également déposé les autres marques suivantes : FLINGUEUR , ROSE DES VENTS , LOUPIOTTE , SOUPIR , MATAMORE , CHARTA , LE CAOUEC , CACHOTAGE , CORDIALITE , PIVOINISSIME


Monsieur CAUMES Gabriel - 45 Chemin du Baron 31200 TOULOUSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-034

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, notamment les chrysanthèmes, substances alimentaires pour les animaux, malt.