CHIN-TOC
Présentation de la marque CHIN-TOC
Déposée le 13 janvier 1983 par CAUMES GABRIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHIN-TOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CHIN-TOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1224290.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHIN-TOC est expirée depuis le 13 janvier 1993.
CAUMES GABRIEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-22