Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHARTA
Numéro de dépôt :
1133616
Date de dépôt :
07/05/1980
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CHARTA
Déposée le 7 mai 1980 par CAUMES Gabriel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHARTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHARTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1133616.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CHARTA est expirée depuis le 7 mai 1990.
CAUMES Gabriel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-048