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Marques déposées par CAUMES GABRIEL
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CAPITOUL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPITOUL
CAUMES GABRIEL

Numéro de dépôt :
1224286
Date de dépôt :
13/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/01/1993

Présentation de la marque CAPITOUL

Déposée le 13 janvier 1983 par CAUMES GABRIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPITOUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAUMES GABRIEL domicilié(e) 45, chemin du Baron, 31200 TOULOUSE. - France.

La marque CAPITOUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1224286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPITOUL est expirée depuis le 13 janvier 1993.

CAUMES GABRIEL a également déposé les autres marques suivantes : FLINGUEUR , ROSE DES VENTS , LOUPIOTTE , SOUPIR , MATAMORE , CHARTA , LE CAOUEC , CACHOTAGE , CORDIALITE , PIVOINISSIME


CAUMES GABRIEL - 45, chemin du Baron, 31200 TOULOUSE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-22

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, notamment les chrysanthèmes;substances alimentaires pour les animaux; malt.