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Marques déposées par monsieur CAUMES Gabriel
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BELLE FRONTONNAISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLE FRONTONNAISE
Monsieur CAUMES Gabriel

Numéro de dépôt :
1083116
Date de dépôt :
18/01/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BELLE FRONTONNAISE

Déposée le 18 janvier 1979 par monsieur CAUMES Gabriel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BELLE FRONTONNAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CAUMES Gabriel domicilié(e) 45 Chemin du Baron 31200 TOULOUSE - France.

La marque BELLE FRONTONNAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1083116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque BELLE FRONTONNAISE est expirée depuis le 18 janvier 1989.

CAUMES Gabriel a également déposé les autres marques suivantes : FLINGUEUR , ROSE DES VENTS , LOUPIOTTE , SOUPIR , MATAMORE , CHARTA , LE CAOUEC , CACHOTAGE , CORDIALITE , PIVOINISSIME


Monsieur CAUMES Gabriel - 45 Chemin du Baron 31200 TOULOUSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-034

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, fruits et légumes frais, semences;plantes vivantes et fleurs naturelles, notamment les chrysanthèmes, substances alimentaires pour les animaux, malt.