Marque expirée - Marque en non vigueur

Les Cahiers du Sourire
CAULLIEZ Miguel

Numéro de dépôt :
3666266
Date de dépôt :
23/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2019
Les Cahiers du Sourire de CAULLIEZ Miguel

Présentation de la marque Les Cahiers du Sourire

Déposée le 23 juillet 2009 par CAULLIEZ Miguel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Cahiers du Sourire »

Le déposant est CAULLIEZ Miguel domicilié(e) 3 rue ternaux - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAULLIEZ Miguel domicilié(e) 3 rue ternaux - 75011 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Cahiers du Sourire est expirée depuis le 23 juillet 2019.

CAULLIEZ Miguel a également déposé les autres marques suivantes : Cahier de Grandes Vacances Cérébrales


CAULLIEZ Miguel - 3 rue ternaux - 75011 - PARIS - France


CAULLIEZ Miguel - 3 rue ternaux - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Albums interactifs utilisant les ressorts de l'art et s'adressant à la fois à des personnes âgées et des adultes handicapés cérébraux.

Produits de l'imprimerie ; photographies ; albums ; cartes ; livres ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement).