Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOME ET JARDIN
CAULLIEZ Emmanuel, Pierre, Jean, Marie

Numéro de dépôt :
99825594
Date de dépôt :
26/11/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
26/11/2009

Présentation de la marque HOME ET JARDIN

Déposée le 26 novembre 1999 par CAULLIEZ Emmanuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « HOME ET JARDIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-53 du 31 décembre 1999.

Le déposant est CAULLIEZ Emmanuel, Pierre, Jean, Marie, domicilié(e) 29, rue de l'Université, 75007 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Emmanuel CAULLIEZ - France.

La marque HOME ET JARDIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99825594.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOME ET JARDIN est expirée depuis le 26 novembre 2009.

CAULLIEZ Emmanuel a également déposé les autres marques suivantes : HOME & JARDIN , H & J , H & J , HOME & JARDIN UN NOUVEL AIR DE VIVRE


CAULLIEZ Emmanuel, Pierre, Jean, Marie - 29, rue de l'Université, 75007 PARIS - France


Monsieur Emmanuel CAULLIEZ - France


Inscription le 19 juin 2002 - Rejet partiel n°348958 - Publication au BOPI 2002-06-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-46

Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; matériaux pour la brosserie ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table Fleurs artificielles Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes, cuillers, couverts. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt Gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau ; conseils, informations ou renseignements d'affaire ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; services d'import-export, d'achat ; publicité.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).