Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECLINAISON INTERIEUR
M. CAULLERY Bruno

Numéro de dépôt :
4004930
Date de dépôt :
15/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/05/2023
DECLINAISON INTERIEUR de CAULLERY Bruno

Présentation de la marque DECLINAISON INTERIEUR

Déposée le 15 mai 2013 par monsieur CAULLERY Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DECLINAISON INTERIEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est monsieur CAULLERY Bruno domicilié(e) 55 rue de Villiers - 92200 - NEUILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CAULLERY Bruno domicilié(e) 55 rue de Villiers - 92200 - NEUILLY - France.

La marque DECLINAISON INTERIEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4004930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECLINAISON INTERIEUR est expirée depuis le 15 mai 2023.


M. CAULLERY Bruno - 55 rue de Villiers - 92200 - NEUILLY - France


M. CAULLERY Bruno - 55 rue de Villiers - 92200 - NEUILLY - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement sans modification - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Services de vente au détail de meubles, de tissus, de miroirs, de chevalets, vases, boîtes, gravures, pendules, statuettes, d'articles d'art de la table, de sièges, de bougeoirs, de coupes, de corbeilles, de frontons de portes, de trumeaux, tissus, linge de maison, linge de table non papier, linge de lit, couverture de lit, vaisselle, coutellerie, fourchettes et cuillères, articles de cuisine, luminaires ;

Agencement et décoration d'intérieur, conception de mobilier.