Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CR CAULIER ROMPAIS
CAULIER ROMPAIS S.A.

Numéro de dépôt :
3323399
Date de dépôt :
12/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2014
CR CAULIER ROMPAIS de CAULIER ROMPAIS

Présentation de la marque CR CAULIER ROMPAIS

Déposée le 12 novembre 2004 par la Société Anonyme (SA) CAULIER ROMPAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CR CAULIER ROMPAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-51 du 17 décembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAULIER ROMPAIS domicilié(e) RUE DE LA GARE DE HARNES,62710 COURRIERES - 62710 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAULIER DIDIER domicilié(e) RUE DE LA GARE DE HARNES,62710 COURRIERES - 62710 - France.

La marque CR CAULIER ROMPAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3323399.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CR CAULIER ROMPAIS est expirée depuis le 12 novembre 2014.


CAULIER ROMPAIS S.A. - RUE DE LA GARE DE HARNES,62710 COURRIERES - 62710 - France


CAULIER DIDIER - RUE DE LA GARE DE HARNES,62710 COURRIERES - 62710 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-15

Publication - Publication le 17 déc. 2004 au BOPI 2004-51

Meubles ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; Sciage ; couture ; services de broderie ; soudure ; polissage ; rabotage ; meulage ; services de gravure ; galvanisation ; étamage ; traitement de tissus ; vulcanisation (traitement de matériaux).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.