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Marques déposées par madame CAULIER Catherine
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MAS DU PERUSSIER
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAS DU PERUSSIER
Mme CAULIER Catherine

Numéro de dépôt :
4349139
Date de dépôt :
27/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/03/2027
MAS DU PERUSSIER de CAULIER Catherine

Présentation de la marque MAS DU PERUSSIER

Déposée le 27 mars 2017 par madame CAULIER Catherine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MAS DU PERUSSIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-16 du 21 avril 2017.

Le déposant est madame CAULIER Catherine domicilié(e) 11 Cité Médicis - 78100 - SAINT GERMAIN EN LAYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme CAULIER Catherine domicilié(e) Avenue LE NOTRE, 11 Cité Médicis - 78100 - SAINT-GERMAIN-EN-LAYE - France.

La marque MAS DU PERUSSIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4349139.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAS DU PERUSSIER arrivera à expiration en date du 27 mars 2027.


Mme CAULIER Catherine - 11 Cité Médicis - 78100 - SAINT GERMAIN EN LAYE - France


Mme CAULIER Catherine - Avenue LE NOTRE, 11 Cité Médicis - 78100 - SAINT-GERMAIN-EN-LAYE - France


Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Enregistrement avec modification - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.