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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAUGANT
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TERRINOISES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TERRINOISES
CAUGANT S.A.

Numéro de dépôt :
1239772
Date de dépôt :
29/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/06/2003

Présentation de la marque TERRINOISES

Déposée le 29 juin 1983 par la Société Anonyme (SA) CAUGANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERRINOISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAUGANT domicilié(e) 37 Rue de Pont-Aven, 29140 ROSPORDEN (dossier no 2018286) - France et immatriculée sous le numéro RCS 577 150 782 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER domicilié(e) (dossier no 2018286) - France.

La marque TERRINOISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1239772.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRINOISES est expirée depuis le 29 juin 2003.

CAUGANT a également déposé les autres marques suivantes : LE RONDET , COMPTOIR FRAÎCHEUR CAUGANT , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LE CONNETABLE , MILLE FEUX , CART'EXPRESS


CAUGANT S.A. - 37 Rue de Pont-Aven, 29140 ROSPORDEN (dossier no 2018286) - France - SIREN 577150782


Cabinet M. SABATIER - (dossier no 2018286) - France


Renouvellement avec limitation le 29 avril 1993 n°2018286 - Publication au BOPI 1993-04-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-47

Viandes, poissons, volailles et gibiers en terrine.