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Marques déposées par la société CAUGANT
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PATE DE GIBIERS AU VIN BLANC MICHEL CAUGANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATE DE GIBIERS AU VIN BLANC MICHEL CAUGANT
CAUGANT

Numéro de dépôt :
93499183
Date de dépôt :
31/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/12/2003

Présentation de la marque PATE DE GIBIERS AU VIN BLANC MICHEL CAUGANT

Déposée le 31 décembre 1993 par la société CAUGANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATE DE GIBIERS AU VIN BLANC MICHEL CAUGANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-06 du 11 février 1994.

Le déposant est la société CAUGANT domicilié(e) 37, rue de Pont-Aven, 29140 ROSPORDEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 577 150 782 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET M. SABATIER - France.

La marque PATE DE GIBIERS AU VIN BLANC MICHEL CAUGANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93499183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATE DE GIBIERS AU VIN BLANC MICHEL CAUGANT est expirée depuis le 31 décembre 2003.

CAUGANT a également déposé les autres marques suivantes : LE RONDET , COMPTOIR FRAÎCHEUR CAUGANT , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LE CONNETABLE , MILLE FEUX , CART'EXPRESS


CAUGANT - 37, rue de Pont-Aven, 29140 ROSPORDEN - France - SIREN 577150782


CABINET M. SABATIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-23

Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06

Récipients d'emballage en porcelaine.Pâté de gibier

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.