Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICHEL CAUGANT LES FESTIPATÉS
CAUGANT, société anonyme

Numéro de dépôt :
98750138
Date de dépôt :
17/09/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
17/09/2008

Présentation de la marque MICHEL CAUGANT LES FESTIPATÉS

Déposée le 17 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) CAUGANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MICHEL CAUGANT LES FESTIPATÉS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-43 du 23 octobre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAUGANT domicilié(e) 37, Rue de Pont-Aven, 29140 ROSPORDEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 577 150 782 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET M. SABATIER - France.

La marque MICHEL CAUGANT LES FESTIPATÉS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98750138.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICHEL CAUGANT LES FESTIPATÉS est expirée depuis le 17 septembre 2008.

CAUGANT a également déposé les autres marques suivantes : LE RONDET , COMPTOIR FRAÎCHEUR CAUGANT , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LE CONNETABLE , MILLE FEUX , CART'EXPRESS


CAUGANT, société anonyme - 37, Rue de Pont-Aven, 29140 ROSPORDEN - France - SIREN 577150782


CABINET M. SABATIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-09

Publication - Publication le 23 oct. 1998 au BOPI 1998-43

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; oeufs ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, à base de poissons, à base de viande ; conserves de viande, poisson ; volaille et gibier ; conserves d'oeufs ; charcuterie. Sucre, riz, tapioca, sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.