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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAUGANT
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MICHEL CAUGANT APPRECIEZ LA DIFFERENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICHEL CAUGANT APPRECIEZ LA DIFFERENCE
CAUGANT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95595767
Date de dépôt :
03/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2005

Présentation de la marque MICHEL CAUGANT APPRECIEZ LA DIFFERENCE

Déposée le 3 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) CAUGANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MICHEL CAUGANT APPRECIEZ LA DIFFERENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-49 du 8 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAUGANT domicilié(e) 37 Rue de Pont Aven, 29140 ROSPORDEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 577 150 782 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER - France.

La marque MICHEL CAUGANT APPRECIEZ LA DIFFERENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95595767.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICHEL CAUGANT APPRECIEZ LA DIFFERENCE est expirée depuis le 3 novembre 2005.

CAUGANT a également déposé les autres marques suivantes : LE RONDET , COMPTOIR FRAÎCHEUR CAUGANT , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LE CONNETABLE , MILLE FEUX , CART'EXPRESS


CAUGANT Société Anonyme - 37 Rue de Pont Aven, 29140 ROSPORDEN - France - SIREN 577150782


Cabinet M. SABATIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-15

Publication - Publication le 8 déc. 1995 au BOPI 1995-49

Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; ufs ; lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles; conserves de viande, poisson, volaille et gibier; charcuterie; plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, plats préparés (ou cuisinés) à base de viande.Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre ; riz, tapioca, sagou ; farines ; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse; sel; moutarde; vinaigre ; sauces (condiments); épices ; glace à rafraîchir ; plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.