Déposée le 9 février 1998 par la Société Anonyme (SA) CAUGANT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « MICHEL CAUGANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-12 du 20 mars 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAUGANT domicilié(e) 37, Rue de Pont-Aven, 29140 ROSPORDEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 577 150 782 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET M.SABATIER - France.
La marque MICHEL CAUGANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98717078.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAUGANT, société anonyme - 37, Rue de Pont-Aven, 29140 ROSPORDEN - France - SIREN 577150782
CABINET M.SABATIER - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-25
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-45
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-32
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-36
Inscription le 25 mai 2005 - Changement de dénomination n°412654 - Publication au BOPI 2005-05-25
Inscription le 13 octobre 2005 - Changement d'adresse n°420383 - Publication au BOPI 2005-10-13
Inscription le 10 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°436799 - Publication au BOPI 2006-07-10
Inscription le 20 juillet 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°437332 - Publication au BOPI 2006-07-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-33
Publication - Publication le 20 mars 1998 au BOPI 1998-12
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, à base de poissons, à base de viande ; conserves de viande, poisson ; volaille et gibier ; conserves d'oeufs ; charcuterie. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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