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Marques déposées par la société CAUGANT
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MICHEL CAUGANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICHEL CAUGANT
CAUGANT

Numéro de dépôt :
93486130
Date de dépôt :
04/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2003

Présentation de la marque MICHEL CAUGANT

Déposée le 4 octobre 1993 par la société CAUGANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MICHEL CAUGANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-46 du 19 novembre 1993.

Le déposant est la société CAUGANT domicilié(e) 37 Rue Pont-Aven, 29140 ROSPORDEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 577 150 782 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER - France.

La marque MICHEL CAUGANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93486130.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICHEL CAUGANT est expirée depuis le 4 octobre 2003.

CAUGANT a également déposé les autres marques suivantes : LE RONDET , COMPTOIR FRAÎCHEUR CAUGANT , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LE CONNETABLE , MILLE FEUX , CART'EXPRESS


CAUGANT - 37 Rue Pont-Aven, 29140 ROSPORDEN - France - SIREN 577150782


Cabinet M. SABATIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-18

Publication - Publication le 19 nov. 1993 au BOPI 1993-46

Récipients d'emballage en matière plastique, présentoirs, fermetures de récipient non métallique.Viande, poisson, volaille et gibier, extrait de viande, pâtés terrines; gelées, confitures, conserves alimentaires.Riz, farine, pâtisserie, glaces comestibles

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.