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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAUGANT
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CAUGANT S.A

Numéro de dépôt :
93487885
Date de dépôt :
15/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2003

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 15 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) CAUGANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-47 du 26 novembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAUGANT domicilié(e) 37 Rue de Pont Aven, 29140 ROSPORDEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 577 150 782 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93487885.

C'est une marque figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 15 octobre 2003.

CAUGANT a également déposé les autres marques suivantes : LE RONDET , COMPTOIR FRAÎCHEUR CAUGANT , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LE CONNETABLE , MILLE FEUX , CART'EXPRESS


CAUGANT S.A - 37 Rue de Pont Aven, 29140 ROSPORDEN - France - SIREN 577150782


Cabinet M. SABATIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-42

Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47

Viande, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, confitures, ufs, laits et produits laitiers, huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves, pâtés, terrines, salaisons.Riz, café, pâtisserie, épices

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.