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Marques déposées par la société CAUGANT
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CAUGANT

Numéro de dépôt :
92443646
Date de dépôt :
27/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2002

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 novembre 1992 par la société CAUGANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-01 du 8 janvier 1993.

Le déposant est la société CAUGANT domicilié(e) 37, Rue de Pont-Aven, 29140 ROSPORDEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 577 150 782 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET M. SABATIER - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443646.

C'est une marque figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 27 novembre 2002.

CAUGANT a également déposé les autres marques suivantes : LE RONDET , COMPTOIR FRAÎCHEUR CAUGANT , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LE CONNETABLE , MILLE FEUX , CART'EXPRESS


CAUGANT - 37, Rue de Pont-Aven, 29140 ROSPORDEN - France - SIREN 577150782


CABINET M. SABATIER - France


Inscription le 20 septembre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°163178 - Publication au BOPI 1993-09-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-44

Publication - Publication le 8 janv. 1993 au BOPI 1993-01

Récipients d'emballage en porcelaine.Sanglier, extrait de viande de sanglier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, confitures, ufs, laits et produits laitiers, huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves de sanglier, pâtés de sanglier, terrines de sanglier, salaisons de sanglier.Riz, café, pâtisserie, épices

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.