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Marques déposées par la société CAUGANT
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CAUGANT

Numéro de dépôt :
92443645
Date de dépôt :
27/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2002

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 novembre 1992 par la société CAUGANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-01 du 27 novembre 2024.

Le déposant est la société CAUGANT domicilié(e) 37, Rue de Pont-Avent, 29140 ROSPORDEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 577 150 782 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET M. SABATIER - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443645.

C'est une marque figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 27 novembre 2002.

CAUGANT a également déposé les autres marques suivantes : LE RONDET , COMPTOIR FRAÎCHEUR CAUGANT , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LE CONNETABLE , MILLE FEUX , CART'EXPRESS


CAUGANT - 37, Rue de Pont-Avent, 29140 ROSPORDEN - France - SIREN 577150782


CABINET M. SABATIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-08

Errata - Publication au BOPI 1993-12

Publication - Publication au BOPI 1993-01

Republication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46

Récipients d'emballage en matière plastique, présentoirs, fermetures de récipient non métallique.Viande, poisson, volaille et gibier, extrait de viande, pâtés, terrines; gelées, confitures, conserves alimentaires à savoir, conserves de pâtés, terrines, gelées de viande, de poisson, de volaille, de gibier, et de tout autre denrées d'origine animale comestible.Riz, farine, pâtisserie, glaces comestibles

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.