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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAUGANT
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CAUGANT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1699864
Date de dépôt :
13/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/02/2011
Marque figurative de CAUGANT

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 13 février 1991 par la Société Anonyme (SA) CAUGANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAUGANT domicilié(e) 67, Route de Concarneau, 29140 ROSPORDEN (dossier no 2191544) - France et immatriculée sous le numéro RCS 577 150 782 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER domicilié(e) (dossier no 2191544) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699864.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 13 février 2011.

CAUGANT a également déposé les autres marques suivantes : LE RONDET , COMPTOIR FRAÎCHEUR CAUGANT , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LE CONNETABLE , MILLE FEUX , CART'EXPRESS


CAUGANT Société Anonyme - 67, Route de Concarneau, 29140 ROSPORDEN (dossier no 2191544) - France - SIREN 577150782


Cabinet M. SABATIER - (dossier no 2191544) - France


Renouvellement sans limitation le 12 février 2001 n°2191544 - Publication au BOPI 2001-02-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12

Inscription le 24 janvier 2001 - Changement d'adresse n°319216 - Publication au BOPI 2001-01-24

Canard, extraits de viande de canard, gibier à savoir : canard, conserves de canard, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.