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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAUGANT
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CAUGANT société anonyme

Numéro de dépôt :
1699860
Date de dépôt :
13/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/02/2001
Marque figurative de CAUGANT

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 13 février 1991 par la Société Anonyme (SA) CAUGANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAUGANT domicilié(e) Route de Pont-Aven, 29140 ROSPORDEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699860.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 13 février 2001.

CAUGANT a également déposé les autres marques suivantes : LE RONDET , COMPTOIR FRAÎCHEUR CAUGANT , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LE CONNETABLE , MILLE FEUX , CART'EXPRESS , LE P'TIT RONDET


CAUGANT société anonyme - Route de Pont-Aven, 29140 ROSPORDEN - France


Cabinet M. SABATIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12

Chevreuil, extraits de viande de chevreuil, conserves de chevreuil, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade