Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAUGANT
/
Les Repas Légumes de Michel Caugant
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Repas Légumes de Michel Caugant
CAUGANT société anonyme

Numéro de dépôt :
3012240
Date de dépôt :
06/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2010

Présentation de la marque Les Repas Légumes de Michel Caugant

Déposée le 6 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) CAUGANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Repas Légumes de Michel Caugant » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-15 du 14 avril 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAUGANT domicilié(e) 67, route de CONCARNEAU, 29140 ROSPORDEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 577 150 782 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SABATIER - France.

La marque Les Repas Légumes de Michel Caugant a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3012240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Repas Légumes de Michel Caugant est expirée depuis le 6 mars 2010.

CAUGANT a également déposé les autres marques suivantes : LE RONDET , COMPTOIR FRAÎCHEUR CAUGANT , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LE CONNETABLE , MILLE FEUX , CART'EXPRESS


CAUGANT société anonyme - 67, route de CONCARNEAU, 29140 ROSPORDEN - France - SIREN 577150782


CABINET SABATIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-42

Publication - Publication le 14 avr. 2000 au BOPI 2000-15

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits, légumes et végétaux conservés, séchés, cuits et surgelés ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés (ou cuisinés) à bases de légumes, poissons, viande, produits laitiers ; conserves de viande, poisson, volaille, gibier, végétaux ; conserves d'ufs, charcuterie. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glaces à rafraîchir ; plats préparés (ou cuisinés) à bases de pâte, de pâtes alimentaires, de riz, tapioca, sagou, sauces (condiments). Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt ; plats préparés (ou cuisinés) pour animaux.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.