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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAUGANT
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LES REPAS FROIDS DE MICHEL CAUGANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES REPAS FROIDS DE MICHEL CAUGANT
CAUGANT, Société anonyme

Numéro de dépôt :
98731386
Date de dépôt :
06/05/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
06/05/2008

Présentation de la marque LES REPAS FROIDS DE MICHEL CAUGANT

Déposée le 6 mai 1998 par la Société Anonyme (SA) CAUGANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LES REPAS FROIDS DE MICHEL CAUGANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-24 du 12 juin 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAUGANT domicilié(e) 37, Rue de Pont-Aven, 29140 ROSPORDEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 577 150 782 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET M. SABATIER - France.

La marque LES REPAS FROIDS DE MICHEL CAUGANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98731386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES REPAS FROIDS DE MICHEL CAUGANT est expirée depuis le 6 mai 2008.

CAUGANT a également déposé les autres marques suivantes : LE RONDET , COMPTOIR FRAÎCHEUR CAUGANT , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LE CONNETABLE , MILLE FEUX , CART'EXPRESS


CAUGANT, Société anonyme - 37, Rue de Pont-Aven, 29140 ROSPORDEN - France - SIREN 577150782


CABINET M. SABATIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-42

Publication - Publication le 12 juin 1998 au BOPI 1998-24

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, à base de poissons, à base de viande ; conserves de viande, poisson ; volaille et gibier ; conserves d'oeufs ; charcuterie. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glaces à rafraîchir. Produits agricoles ; produits horticoles, forestiers ni préparés ni transformés ; et graines (semences) ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.