Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE P'TIT RONDET
CAUGANT

Numéro de dépôt :
1333297
Date de dépôt :
03/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/12/2005

Présentation de la marque LE P'TIT RONDET

Déposée le 3 décembre 1985 par la société CAUGANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE P'TIT RONDET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CAUGANT domicilié(e) 37, Route de Pont Aven, 29140 ROSPORDEN (dossier no 2058283) - France et immatriculée sous le numéro RCS 577 150 782 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET M. SABATIER domicilié(e) (dossier no 2058283) - France.

La marque LE P'TIT RONDET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1333297.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE P'TIT RONDET est expirée depuis le 3 décembre 2005.

CAUGANT a également déposé les autres marques suivantes : LE RONDET , COMPTOIR FRAÎCHEUR CAUGANT , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LE CONNETABLE , MILLE FEUX , CART'EXPRESS


CAUGANT - 37, Route de Pont Aven, 29140 ROSPORDEN (dossier no 2058283) - France - SIREN 577150782


CABINET M. SABATIER - (dossier no 2058283) - France


Renouvellement sans limitation le 22 novembre 1995 n°2058283 - Publication au BOPI 1995-11-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-20

Jambon désossé, remis en forme arrondie et non tranché.