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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAUGANT
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LE NOTABLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE NOTABLE
CAUGANT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1336305
Date de dépôt :
26/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/12/2005

Présentation de la marque LE NOTABLE

Déposée le 26 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) CAUGANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE NOTABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAUGANT domicilié(e) 37, route de Pont Aven, 29140 ROSPORDEN (dossier no 2059071) - France et immatriculée sous le numéro RCS 577 150 782 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET M. SABATIER domicilié(e) (dossier no 2059071) - France.

La marque LE NOTABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1336305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE NOTABLE est expirée depuis le 26 décembre 2005.

CAUGANT a également déposé les autres marques suivantes : LE RONDET , COMPTOIR FRAÎCHEUR CAUGANT , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LE CONNETABLE , MILLE FEUX , CART'EXPRESS


CAUGANT Société Anonyme - 37, route de Pont Aven, 29140 ROSPORDEN (dossier no 2059071) - France - SIREN 577150782


CABINET M. SABATIER - (dossier no 2059071) - France


Renouvellement sans limitation le 8 décembre 1995 n°2059071 - Publication au BOPI 1995-12-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-23

Viandes, poissons, volailles, gibiers, jambons, charcuteries;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.