Déposée le 9 janvier 2003 par la Société Anonyme (SA) CAUGANT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LE CARNAVAL DES SALADES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-07 du 14 février 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAUGANT domicilié(e) 67, Route de Concarneau , B.P. 27,29140 ROSPORDEN - 29140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 577 150 782 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER domicilié(e) 83 AVENUE FOCH,75116 PARIS - 75116 - France.
La marque LE CARNAVAL DES SALADES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3203410.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAUGANT Société Anonyme - 67, Route de Concarneau , B.P. 27,29140 ROSPORDEN - 29140 - France - SIREN 577150782
CABINET MARC SABATIER - 83 AVENUE FOCH,75116 PARIS - 75116 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-25
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-24
Inscription le 25 mai 2005 - Changement de dénomination n°412654 - Publication au BOPI 2005-05-25
Inscription le 10 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°436799 - Publication au BOPI 2006-07-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-32
Publication - Publication le 14 févr. 2003 au BOPI 2003-07
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; salades à base de viandes, poissons, volailles, fruits, légumes. Café, thé, cacao, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; croûtons, biscottes ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sauces à salades ; assaisonnements. Fruits et légumes frais ; salades vertes. Services de traiteur ; restaurant libre service ; cantines ; préparation de plats cuisinés.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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