Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE BRAISON
CAUGANT S.A.

Numéro de dépôt :
1259904
Date de dépôt :
07/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/02/2004

Présentation de la marque LE BRAISON

Déposée le 7 février 1984 par la Société Anonyme (SA) CAUGANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE BRAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAUGANT domicilié(e) 37 ROUTE DE PONT AVEN, 29140 ROSPORDEN (dossier no 2029061) - France et immatriculée sous le numéro RCS 577 150 782 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SABATIER domicilié(e) (dossier no 2029061) - France.

La marque LE BRAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1259904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE BRAISON est expirée depuis le 7 février 2004.

CAUGANT a également déposé les autres marques suivantes : LE RONDET , COMPTOIR FRAÎCHEUR CAUGANT , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LE CONNETABLE , MILLE FEUX , CART'EXPRESS


CAUGANT S.A. - 37 ROUTE DE PONT AVEN, 29140 ROSPORDEN (dossier no 2029061) - France - SIREN 577150782


Cabinet SABATIER - (dossier no 2029061) - France


Renouvellement sans limitation le 2 février 1994 n°2029061 - Publication au BOPI 1994-02-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-27

Viandes, notamment jambons.