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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAUGANT
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JAMBON DE THON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JAMBON DE THON
CAUGANT S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97664576
Date de dépôt :
19/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2007

Présentation de la marque JAMBON DE THON

Déposée le 19 février 1997 par la Société Anonyme (SA) CAUGANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JAMBON DE THON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-13 du 28 mars 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAUGANT domicilié(e) 37 Rue de Pont Aven, 29140 ROSPORDEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 577 150 782 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER - France.

La marque JAMBON DE THON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97664576.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAMBON DE THON est expirée depuis le 19 février 2007.

CAUGANT a également déposé les autres marques suivantes : LE RONDET , COMPTOIR FRAÎCHEUR CAUGANT , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LE CONNETABLE , MILLE FEUX , CART'EXPRESS


CAUGANT S.A. Société Anonyme - 37 Rue de Pont Aven, 29140 ROSPORDEN - France - SIREN 577150782


Cabinet M. SABATIER - France


Inscription le 19 juin 2001 - Rejet partiel n°325570 - Publication au BOPI 2001-06-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-24

Publication - Publication le 28 mars 1997 au BOPI 1997-13

Assortiments de légumes conservés, séchés et cuits huiles et graisses comestibles préparations pour faire des potages Sel de cuisine, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices. fruits et légumes frais ; aliments pour animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.