Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAUGANT L'ESCALE FRAÎCHEUR
CAUGANT S.A.

Numéro de dépôt :
1254511
Date de dépôt :
26/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/05/2003

Présentation de la marque CAUGANT L'ESCALE FRAÎCHEUR

Déposée le 26 mai 1983 par la Société Anonyme (SA) CAUGANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAUGANT L'ESCALE FRAÎCHEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAUGANT domicilié(e) 37 Rue de Pont-Aven, 29140 ROSPORDEN (dossier no 2018288) - France et immatriculée sous le numéro RCS 577 150 782 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER domicilié(e) (dossier no 2018288) - France.

La marque CAUGANT L'ESCALE FRAÎCHEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1254511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAUGANT L'ESCALE FRAÎCHEUR est expirée depuis le 26 mai 2003.

CAUGANT a également déposé les autres marques suivantes : LE RONDET , COMPTOIR FRAÎCHEUR CAUGANT , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LE CONNETABLE , MILLE FEUX , CART'EXPRESS


CAUGANT S.A. - 37 Rue de Pont-Aven, 29140 ROSPORDEN (dossier no 2018288) - France - SIREN 577150782


Cabinet M. SABATIER - (dossier no 2018288) - France


Renouvellement sans limitation le 29 avril 1993 n°2018288 - Publication au BOPI 1993-04-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-18

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices. Fruits et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.