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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAUGANT
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C' EST CELA LA NOUVELLE CHARCUTERIE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

C' EST CELA LA NOUVELLE CHARCUTERIE
CAUGANT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1744837
Date de dépôt :
20/05/1987
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2007

Présentation de la marque C' EST CELA LA NOUVELLE CHARCUTERIE

Déposée le 20 mai 1987 par la Société Anonyme (SA) CAUGANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C' EST CELA LA NOUVELLE CHARCUTERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAUGANT domicilié(e) 37, Route de Pont Aven, 29140 ROSPORDEN (dossier no 2086739) - France et immatriculée sous le numéro RCS 577 150 782 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Marc SABATIER domicilié(e) (dossier no 2086739) - France.

La marque C' EST CELA LA NOUVELLE CHARCUTERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1744837.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C' EST CELA LA NOUVELLE CHARCUTERIE est expirée depuis le 20 mai 2007.

CAUGANT a également déposé les autres marques suivantes : LE RONDET , COMPTOIR FRAÎCHEUR CAUGANT , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LE CONNETABLE , MILLE FEUX , CART'EXPRESS


CAUGANT Société Anonyme - 37, Route de Pont Aven, 29140 ROSPORDEN (dossier no 2086739) - France - SIREN 577150782


Cabinet Marc SABATIER - (dossier no 2086739) - France


Renouvellement sans limitation le 19 mars 1997 n°2086739 - Publication au BOPI 1997-03-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-01

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, saucisses, saucissons, boudins, jambonneaux, jambons, lards, poitrine fumée, andouilles, andouillettes, pâtés, rillettes;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves;plats cuisinés;café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie;glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;condiments et assaisonnements de toutes sortes; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.